AGRICULTURE
ELEVAGE
AGROINDUSTRIE
TEXTILE
INDUTRIE CULTURELLES
TOURISME
ARTISANAT
HABITAT SOCIAL
INFRASTRUCTURES
TRANSPORT
ENERGIE RENOUVELABLE
TICS
ACTIVITES DE TELESERVICES
INDUSTRIE 1
INDUSTRIE 2
AGRICULTURE
Blé brut, Mil, Sorgho, Maïs brut, Riz paddy, Fonio, seigle, orge, avoine, etc.
Pomme de terre, Manioc de cossettes, Niébé, Patate douce, haricots secs et Pois de terre, Ignames, Taro et Macabo, Autres racines et tubercules à amidon, etc.
Arachide, Noix de palme et amandes de palmiste, Noix et amandes de karité, Soja, Coprah, Autres plantes oléagineuses
Coton graine
Coton fibre, Graines de coton
Canne à sucre, Tabac brut, Latex, Plantes aromatiques ou médicinales, Produits végétaux cultivés n.c.a.• La culture des légumes frais tels que : Carottes, haricots verts, concombres courges, betterave, navets, ail.. Piments, le curry et le poivre, Choux à fleur et choux pommés, Pastèques et melons, Tomates, Oignons etc. Maraîchage.
L’exploitation de pépinières produisant des plantes, boutures ou greffons à replanter ou à but ornemental ainsi que les cultures florales• Culture du cacao• Culture du café• Culture du the
Bananes plantains, Bananes douces• Culture de l’ananas
« Mangues, mangoustans, goyaves, Agrumes, Dattes, Fruits et noix de cajou, Autres fruits n.c.a. (avocats, figues, pommes, abricots, poires, prunes, groseilles, framboises, fraises, etc) »•
Vanille, Autres épices (y compris gingembre, etc.)
La production de bois sur pied : boisement, reboisement, gestion des coupes, entretien des forêts et des taillis, l’exploitation de pépinières forestières
La production de bois à transformer ; grumes et bois de trituration, la production de bois utilisé brut, comme le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques, la production de bois et déchets de bois combustibles
Production de charbon de bois• La cueillette consiste à prélever des produits forestiers non ligneux sur des arbres vivants (gommes, fruits sauvages…) d’une forêt naturelle ou plantée.
Activités forestières de soutien : Cette classe concerne la réalisation d’une partie des activités forestières quand elle est exercée pour compte de tiers : entretien, inventaire et administration des forêts, évaluation du bois, protection et lutte contre les feux de forêt, abattage et transport de grumes dans les forêts
ELEVAGE
- La pêche artisanale est une pêche réalisée avec des moyens très modestes (pirogues, filets simples, lignes, et autres moyens traditionnels).
- La pêche industrielle est réalisée avec de gros moyens (bateaux de grande taille, filets de grande taille, etc.)
- L’aquaculture et la pisciculture sont des processus de production organisés (culture, récolte ou élevage) moins aléatoires que la pêche.
AGROINDUSTRIE
- L’exploitation d’abattoirs, y compris préparation des carcasses et pièces de viande de boucherie, la production de peaux brutes et le délainage, la production de viandes de boucherie, fraîches, congelées ou surgelées, en carcasses et en morceaux, ainsi que la préparation des volailles, la production d’abats, de saindoux et autres graisses animales.
- Congélation de congélation de poissons, crustacés et mollusques
- Séchage, salage ou fumage du poisson.
• Fabrication de déchets pour l’alimentation animale (résidus), de conserves de coquillages, crustacés et mollusques. - La fabrication de tous les produits habituellement désignés comme « boîtes de conserves » de légumes. Elle comprend aussi la fabrication des concentrés de tomate, des conserves de fruits, entiers ou en morceaux, au sirop ou au naturel, les fruits des climats tempérés, secs ; des jus concentrés et nectars de fruits divers ou de légumes, non alcoolisés.
- Fabrication de corps gras d’origine animale et végétale, huile brute de palme ou de palmiste, huile brute d’arachide, autres huiles brutes, huiles raffinées
- Fabrication de produits laitiers et de glaces : Lait, crèmes glacés et sorbets, etc.
- Travail des grains : le riz décortiqué, la farine de blé, farine d’autres céréales, etc.
- Fabrication de produits amylacés : les amidons et fécules, le tapioca et les sirops de glucose.
- Fabrication de pain et de pâtisseries fraîches tels que : les viennoiseries, pâtes à pain, pâtons, cuissons à façon.
- Biscuiterie et pâtisserie de conservation : les biscottes et pains grillés, les pains d’épices, les biscuits sucrés ou salés.
- Fabrication de pâtes alimentaires, de couscous et de produits farineux similaires
- Fabrication d’aliments pour animaux : les aliments composés pour animaux de ferme ou compagnie, à base de déchets et résidus (farine d’insectes, l’huile de poisson …), à l’exception des déchets de poissons
- La fabrication de sucre de canne ou de betterave, brut ou raffiné et le sirop à sucre.
• Préparations à base de chocolat, de sucre ; café en grain ou moulu, thé
• Transformation du café, le thé vert ou noir, et les infusions, conditionnés pour la vente au détail.
• Comprend le vinaigre, les sauces préparées (ketchup…), les sauces émulsionnées (mayonnaise…), les sauces cuisinées. Comprend aussi les cubes destinés à l’assaisonnement ainsi que le sel de qualité alimentaire et les épices conditionnées pour la vente au détail.
• Comprend notamment les aliments adaptés à l’enfant, les aliments diététiques ; les soupes et potages ; les œufs en conserve ; les levures ; les préparations pour entremets. Comprend aussi les poudres et composants pour boissons. - Fabrication de boissons
- Fabrication de boissons alcoolisées : Bière, malt, vin etc.
- Production d’eaux de table et de boissons non alcoolisées : les eaux minérales naturelles et d’autres eaux embouteillées ou mise en sachet, les boissons rafraîchissantes sans alcool à base d’eau, les limonades, colas, tonics, boissons aux fruits, et les sirops.
- « Cigares et cigarettes
- Fabrication de produits à base de tabac : les tabacs à fumer (pipe, cigarette), les tabacs à mâcher et à priser. »
TEXTILE
- Filature, tissage et ennoblissement textile, comprend les tissus composés essentiellement de coton, les fils composés essentiellement de coton, les tissus en toutes autres matières, les fils en toutes autres matières, La teinture, la sérigraphie, etc.
- Fabrication de tapis, moquettes, feutres aiguilletés, paillassons, nattes, etc.
- Fabrication de velours et toutes étoffes tricotées, ficelles, cordes et cordages, filets à maille, etc.
- Fabrication de vêtements de travail en cuir, salopettes, blouses, tabliers de travail, manteaux, vêtements de pluie, anoraks, costumes, ensembles, robes, vestes, pantalons, jupes, vêtements de sport et layettes pour bébés, chapeaux et bonnets, etc.
- Préparation de cuirs et peaux spécialement surfacés (chamoisés, parcheminés, vernis…), les cuirs et peaux épilés de gros bovins, les cuirs et peaux pré tannés, tannés ou finis, de tous animaux.
INDUTRIE CULTURELLES
- Fabrication d’articles de voyage, de maroquinerie, de sellerie et de bourrellerie Comprend notamment les malles, cantines, valises, sacs de voyage, sacs à main, portefeuille, trousses de toilette, etc.
- Fabrication de chaussures Comprend les chaussures de ville, de sports, d’intérieur (bottes, sandales, samaras, pantoufles, chaussons, tennis…) en toutes matières (caoutchouc, plastique, cuir, à dessus textile…). Comprend aussi les chaussures de sécurité, les accessoires et parties de chaussures, sauf les lacets.
- TRAVAIL DU BOIS ET FABRICATION D’ARTICLES EN BOIS HORS MEUBLES
- Sciage et rabotage du bois Lames pour parquets, lambris et bois profilés, traverses en bois pour voies ferrées, etc.
- Fabrication d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie (hors meubles)
- Fabrication de feuilles de placage, de contreplaqués et de panneaux Fabrication de feuilles de placage, de contreplaqués et de panneaux
• Fabrication d’ouvrages en bois, de menuiseries et de charpente ou d’emballages les portes, fenêtres et volets en bois, les panneaux pour parquets, les escaliers, les comptoirs et les charpentes, en bois.
• Fabrication d’articles divers en bois, liège, vannerie ou sparterie Feuilles de placage, de contreplaqués, de bois plaqués et de panneaux, y compris à partir de particules ou de fibres ligneuses, manches et montures pour outils, brosses, balais ; manches de cannes et parapluies ; articles de ménage et ustensiles de cuisine ; objets d’ornement, coffrets, articles en bois tourné ; paniers et objets tressés
• Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton - Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton
• Fabrication de carton ondulé et d’emballages en papier ou en carton Fabrication de carton ondulé et d’emballages en papier ou en carton
• Fabrication d’articles en papier ou en carton Papier journal et papier pour l’impression ou l’écriture, enveloppes, carte-lettre et articles de correspondance, papiers peints et revêtements muraux similaires, y compris enduits
• - Activités d’impression (le produit fini est classé ailleurs, le plus souvent dans l’édition) de journaux, revues et périodiques ou de magazines, impression d’étiquettes, de calendriers, d’agendas, de partitions musicales, de cartes géographiques, d’affiches, de prospectus, etc.
• Activités de reproduction, (le produit fini est classé ailleurs), à partir d’une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant de la musique ou d’autres enregistrements sonores ou encore de films ou d’autres, à partir d’une matrice, de logiciels et de données informatiques sur un support physique
TOURISME
- L’hébergement hôtelier, l’hébergement touristique et sur terrain de camping Comprend aussi les pensions et demi-pensions, les services des centres de vacances pour enfants et adolescents, l’hébergement en logements meublés, l’hébergement des étudiants en résidence universitaire et des travailleurs dans des foyers.
- Les activités de restaurants traditionnels, cafétérias et salons de thé, ainsi que la restauration rapide ou en self-service, y compris les cantines
- Les activités des discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant ; y compris vendeurs de rue
ARTISANAT
- Filature, tissage et ennoblissement textile
- Fabrication de tapis et carpettes
- Fabrication d’étoffes à mailles et d’articles textiles non vestimentaires
- Fabrication d’autres articles textiles
• FABRICATION D’ARTICLES D’HABILLEMENT - Fabrication d’articles d’habillement
- Fabrication d’articles d’habillement
• Apprêt, tannage des cuirs et fourrures - Fabrication d’articles de voyage et de maroquinerie, de sellerie et de bourrellerie
• Fabrication de chaussures - Fabrication de chaussures
- Sciage et rabotage du bois
• Sciage et rabotage du bois - Fabrication de feuilles de placage, de contreplaqués et de panneaux
- Fabrication d’ouvrages en bois de menuiserie et de charpente ou d’emballages
- Fabrication d’articles divers en bois ou liège, vannerie et sparterie
- Fabrication d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie
HABITAT SOCIAL
- Construction (et rénovation) de tous bâtiments (modernes et traditionnels)
INFRASTRUCTURES
- Les travaux de routes, d’autoroutes et d’autres voies pour véhicules et piétons ainsi que les pistes d’atterrissage, les voies ferrées, ponts, tunnels, barrages, etc.
- Les travaux de préparation de sites, y compris les travaux de préparation de sites miniers et les travaux de préparation de terres agricoles.
- Les travaux d’installation d’électricité, de plomberie et de climatisation, d’ascenseurs, d’escaliers mécaniques, de monte-charges, etc.
- Les travaux de plâtrerie, revêtement, carrelage des sols et des murs.
TRANSPORT
- Transports routiers de passagers
• Transports routiers de marchandises - Les activités de transport par conduites de pétrole brut, de produits pétroliers raffinés, ou de gaz naturel.
• Les activités de transports maritimes et côtiers de passagers, de marchandises. - Les activités de transports fluviaux de passagers, de marchandises y compris le flottage.
• Les activités de transports aériens de passagers, de location d’avion pour passager avec pilote. - Les activités de transports aériens de marchandises, de lancement spatial, de location d’avion pour fret avec pilote.
- Entreposage y compris l’entreposage frigorifique.
- Les activités de manutention routière, ferroviaire, fluviale et sur aéroports.
- Les activités des infrastructures de transport terrestre, portuaires et aéroportuaires.
- L’organisation du transport de frêt pour le compte de l’expéditeur ou du destinataire ; logistiques associés, formalités, groupage, dégroupage.
- Les activités de livraison de lettres et de colis et petits paquets par les services postaux chargés de l’obligation de service universel.
- Les activités de livraison de lettres et de colis et petits paquets par des entreprises opérant en dehors de l’obligation de service universel, les activités de livraison à domicile y compris la livraison des pizzas.
ENERGIE RENOUVELABLE
- Cette classe couvre la génération d’électricité en vrac d’énergie électrique ; la transmission à partir d’installations génératrices vers des centres de distribution ; et la distribution vers les utilisateurs finals. Elle comprend les activités suivantes : —exploitation d’installations de production d’énergie électrique, y compris d’origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, ainsi qu’au moyen de turbines à gaz, de diesel et autres sources d’ énergies renouvelables —exploitation de réseaux de collecte et de distribution qui transportent l’électricité des installations de production au réseau de distribution —exploitation de réseaux de distribution (comprenant des lignes, des poteaux, des compteurs et des câbles) qui transmettent l’énergie électrique reçue des installations de production ou du réseau de transport au consommateur final —vente de l’électricité au consommateur —activités de courtiers en électricité ou d’agents qui organisent la vente d’électricité par l’intermédiaire de réseaux de distribution exploités par des tiers —échanges de capacités pour la distribution d’électricité Exclusions : —production d’électricité par l’incinération de déchets.
TICS
- Les activités d’édition des encyclopédies et dictionnaires, les bandes dessinées, les atlas et les cartes géographiques, les journaux, les revues et périodiques
- Les activités des studios d’enregistrement sonore pour la parole et la musique.
- Les activités des réseaux ou chaînes de télévision et de radiodiffusion, constituant et diffusant des grilles de programmes vidéo et d’audio par les ondes, le câble, le satellite ou Internet, y compris à la demande, la diffusion de données intégrée aux émissions de télévision et de radiodiffusion (météo, etc.), la vente de temps d’antenne publicitaire à la télévision et à la radiodiffusion,
- Les activités permettant la transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d’images. Ces activités ont pour caractéristique commune de transmettre du contenu, sans participation à sa création. Elle comprend également l’intégration de bouquets de programmes (ou bouquets de chaînes) et leur distribution, la fourniture de l’accès au téléphone et à Internet (cybercafés) dans des lieux ouverts au public, etc.
- Les activités de conception et de développement de logiciels et de progiciels.
- Les activités d’études et de conseil en matière de systèmes informatiques, de gestion d’installations informatiques.
- Les activités d’Installation (configuration) d’ordinateurs personnels et de récupération de données »
- Les activités de traitement des données fournies par le client, de saisie, de stockage et de gestion de bases de données. Hébergement de sites Internet. Fourniture (location) d’applications logicielles hébergés dans un environnement informatique centralisé et géré. Vente d’espaces publicitaires sur Internet.
• Les activités des agences de presse
ACTIVITES DE TELESERVICES
- Recevant des commandes et procédant à la vente de biens et de services par divers moyens tels que téléphone, fax, télévision ou Internet.
- Les activités de transfert de la propriété d’un bien ou d’un service s’effectuant en trois étapes : le placement de la commande ; le paiement ; et la livraison du bien ou du service.
- Les activités suivantes :
—commerce de détail d’articles de toute sorte par correspondance
—commerce de détail d’articles de toute sorte sur Internet Cette classe comprend également les activités suivantes :
—vente directe par télévision, radio et téléphone
—ventes aux enchères sur Internet.
INDUSTRIE 1
- L’acide nitrique et l’ammoniac, les composés nitrés, les engrais azotés, phosphatés ou potassiques,
• Les engrais d’origine animale ou végétale (fumiers), le nitrate de sodium, ainsi que les engrais composés et complexes. » - Les gaz industriels simples (oxygène, azote, hydrogène…) ou composés (isolants, réfrigérants, …), les colorants, pigments et agents traitement l’eau de javel, etc.
• Fabrication de savons, détergents et produits d’entretien
• Fabrication de parfums et de produits de toilette
• Insecticides, fongicides, herbicides et autres produits phytosanitaires,
• Fabrication de peintures et vernis, adjuvants et encres d’imprimerie
• Fibres artificielles ou synthétiques
• Explosifs, d’allumettes, de colles, d’huiles essentielles, de produits photo et de charbons actifs, etc.
• La fabrication de produits pharmaceutiques de base
• Les préparations composées par des tradipraticiens.
• La fabrication de pneumatiques neufs pour voitures, cycles et motocycles,
• Chambres à air et bandages «
• La fabrication des tubes et tuyaux, courroies en caoutchouc ; les gants en caoutchouc ; les articles d’hygiène en caoutchouc, parties de chaussures en caoutchouc etc.
• La fabrication des sacs, sachets et housses ; boîtes, caisses, casiers ; bouteilles, bidons et gobelets ; en matières plastiques.
• La vaisselle et les couverts, les seaux, en matières plastiques. »
• « Comprend la fabrication des miroirs, des pare brises et vitrages des véhicules, de miroiterie de bâtiment,
• Les récipients en verre (bouteilles, bonbonnes, flacons…), les verres à boire, et la verrerie domestique (plats, biberons, en verre…).
• La fabrication de carreaux en céramique.
• La fabrication de tuiles et briques en terre.
• La fabrication de briques obtenues par moulage, sans cuisson.
• a vaisselle de ménage, en porcelaine, faïence, grès ou terre commune, et les ornements en céramique (bibelots, statuettes…).
• Les isolateurs et autres produits céramiques à usage technique et les produits céramiques réfractaires. »
• La fabrication de clinkers, ciments, chaux, plâtre, etc.
• Les préfabriqués en béton, les ouvrages en fibre ciment et le béton prêt à l’emploi, les dalles de marbre, la marbrerie funéraire et les éléments de couverture en ardoise.
• La fabrication de mica et de l’amiante travaillés (garnitures de friction…), ainsi que des produits graphites, asphaltés et des produits bitumineux, etc.
• Les profilés creux et accessoires de tuyauterie en acier, etc.
• La fabrication d’or, d’argent, d’alumine, etc.
• La fabrication de tubes et tuyaux en acier : profilés creux et accessoires de tuyauterie en fonte.
• La fabrication de portes, de fenêtres, de grilles, de bouteilles métalliques pour les gaz comprimés ou liquéfiés, etc.
• La fabrication de serrures et ferrures, vis, boulons, chaînes et ressorts, armes et munitions, etc.
• La fabrication de transistors, de diodes, de transformateurs électroniques, de circuits intégrés électroniques, de circuits intégrés hybrides, de parties de tubes, de valves, de bandes, de cassettes, de disques et d’autres supports magnétiques vierges pour l’enregistrement du son et de l’image. CD-ROM, DVD et d’autres supports optiques vierges pour l’enregistrement du son, de l’image ou d’autres données. »
• La fabrication d’ordinateurs, de scanners, de copieurs, de télécopieurs connectables, de souris, de clés USB, de vidéo projecteurs, etc.
• La fabrication de postes téléphoniques d’usagers et téléphones cellulaires, d’antennes, de paraboles et parties d’appareils de communication.
• La fabrication de récepteurs de radio, de télévision, de microphones, de haut-parleurs et similaires, etc.
• La fabrication d’équipements électro médicaux, de matériel optique et photographique, d’instruments d’aide à la navigation et de mesures météorologiques, géophysiques et similaires, d’articles d’horlogerie.
• La fabrication de moteurs à courant continu ou alternatif, de groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs, de lampes et appareils d’éclairage électriques, Piles et accumulateurs électriques. »
• La fabrication de réfrigérateurs et congélateurs domestiques, de fers à repasser et sèche-cheveux, cuisinières et autres appareils ménagers.
• La fabrication de moteurs thermiques et turbines, de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques, d’articles de robinetterie, etc.
• La fabrication de tracteurs, machines agricoles et forestières, machines pour l’extraction ou la construction, pour la métallurgie, pour l’industrie agro-alimentaire, pour les industries textiles, etc.
• La construction des voitures tout-terrain, de minibus, d’autocaravanes, de camion, de camions-grues, de véhicules de pompiers, de bennes à ordure, etc.
• La construction les de pirogues et pinasses, de bateaux de pêche et de plaisance, de plates-formes pétrolières, de bateaux de guerre, etc.
• La construction les moteurs et turbines d’avions, les avions civils et militaires et les hélicoptères. Comprend aussi les lanceurs et satellites, les planeurs et ballons, les parties et éléments. Plus les pièces et parties.
• La construction des motrices et automotrices, des véhicules pour le service des voies, des voitures et wagons.
• Fabrication de motocycles, de moteurs et d’équipements pour motocycles, des pousse-pousse, des charrettes à bras ou à traction animale, des landaus et poussettes, des chariots à bagages ou à achats.
• La fabrication de matelas et sommiers
• La fabrication des sièges et leurs parties, des mobiliers de bureau et de magasin, meubles de cuisine, etc.
• Les bijoux en or, platine ou argent, ou plaqué ou doublé de ces métaux, comportant éventuellement des perles, pierres précieuses, etc.,
• Les activités de fabrication d’instruments de musique.
• Les activités de fabrication articles de sport, jeux et jouets, articles de brosserie, d’écriture et de bureau, les postiches et perruques, les lunettes, verres et montures. Comprend notamment les parapluies et cannes, les boutons et fermetures, les articles de coiffure (peignes, barrettes…) et de toilette, les briquets et articles pour fumeurs.
• Réparation d’ouvrages métalliques, de machines d’usage général, de machines d’usage spécifique, de matériels électroniques et optiques, d’équipements électriques.
• Installation d’ouvrages métalliques, de machines d’usage général, de machines d’usage spécifique, de matériels électroniques et optiques, d’équipements électriques
INDUSTRIE 2
- Les activités de production, de transport et de distribution de l’électricité.
• - La distribution du gaz, glace en pain ou en éclats pour tous usages, alimentaires ou frigorifiques.
- Eau potable et eaux non potables, pour l’irrigation, l’industrie, la lutte contre les incendies, etc.
- Eaux usées collectées traitées et boues
• Vidange des fosses septiques et entretien des égouts. »
• Collecte des ordures et autres déchets, recyclables ou non, triés ou non, banals ou à risque particulier. - Les activités de tri des déchets et de transformation sous la forme de matières premières secondaires.
• « Comprend les activités de dépollution traitant les effets d’une contamination : dépollution et nettoyage des constructions, des sols, des eaux et de l’air sur site contaminé, travaux de déminage. .).
• Les activités de contrôle et de suivi de la pollution. »
• L’acide nitrique et l’ammoniac, les composés nitrés, les engrais azotés, phosphatés ou potassiques, - Les engrais d’origine animale ou végétale (fumiers), le nitrate de sodium, ainsi que les engrais composés et complexes. »
• Les gaz industriels simples (oxygène, azote, hydrogène…) ou composés (isolants, réfrigérants, …), les colorants, pigments et agents traitement l’eau de javel, etc.
• Fabrication de savons, détergents et produits d’entretien
• Fabrication de parfums et de produits de toilette
• Insecticides, fongicides, herbicides et autres produits phytosanitaires,
• Fabrication de peintures et vernis, adjuvants et encres d’imprimerie
• Fibres artificielles ou synthétiques
• Explosifs, d’allumettes, de colles, d’huiles essentielles, de produits photo et de charbons actifs, etc. - La fabrication de produits pharmaceutiques de base
• Les préparations composées par des tradipraticiens. - La fabrication de pneumatiques neufs pour voitures, cycles et motocycles,
• Chambres à air et bandages « - La fabrication des tubes et tuyaux, courroies en caoutchouc ; les gants en caoutchouc ; les articles d’hygiène en caoutchouc, parties de chaussures en caoutchouc etc.
• La fabrication des sacs, sachets et housses ; boîtes, caisses, casiers ; bouteilles, bidons et gobelets ; en matières plastiques.
• La vaisselle et les couverts, les seaux, en matières plastiques. »
• « Comprend la fabrication des miroirs, des pare brises et vitrages des véhicules, de miroiterie de bâtiment,
• Les récipients en verre (bouteilles, bonbonnes, flacons…), les verres à boire, et la verrerie domestique (plats, biberons, en verre…). - La fabrication de carreaux en céramique.
- La fabrication de tuiles et briques en terre.
• La fabrication de briques obtenues par moulage, sans cuisson.
• a vaisselle de ménage, en porcelaine, faïence, grès ou terre commune, et les ornements en céramique (bibelots, statuettes…).
• Les isolateurs et autres produits céramiques à usage technique et les produits céramiques réfractaires. »
• La fabrication de clinkers, ciments, chaux, plâtre, etc. - Les préfabriqués en béton, les ouvrages en fibre ciment et le béton prêt à l’emploi, les dalles de marbre, la marbrerie funéraire et les éléments de couverture en ardoise.
• La fabrication de mica et de l’amiante travaillés (garnitures de friction…), ainsi que des produits graphites, asphaltés et des produits bitumineux, etc.
• Les profilés creux et accessoires de tuyauterie en acier, etc.
• La fabrication d’or, d’argent, d’alumine, etc.
• La fabrication de tubes et tuyaux en acier : profilés creux et accessoires de tuyauterie en fonte. - La fabrication de portes, de fenêtres, de grilles, de bouteilles métalliques pour les gaz comprimés ou liquéfiés, etc.
• La fabrication de serrures et ferrures, vis, boulons, chaînes et ressorts, armes et munitions, etc. - La fabrication de transistors, de diodes, de transformateurs électroniques, de circuits intégrés électroniques, de circuits intégrés hybrides, de parties de tubes, de valves, de bandes, de cassettes, de disques et d’autres supports magnétiques vierges pour l’enregistrement du son et de l’image. CD-ROM, DVD et d’autres supports optiques vierges pour l’enregistrement du son, de l’image ou d’autres données. »
• La fabrication d’ordinateurs, de scanners, de copieurs, de télécopieurs connectables, de souris, de clés USB, de vidéo projecteurs, etc.
• La fabrication de postes téléphoniques d’usagers et téléphones cellulaires, d’antennes, de paraboles et parties d’appareils de communication. - La fabrication de récepteurs de radio, de télévision, de microphones, de haut-parleurs et similaires, etc.
• La fabrication d’équipements électro médicaux, de matériel optique et photographique, d’instruments d’aide à la navigation et de mesures météorologiques, géophysiques et similaires, d’articles d’horlogerie. - La fabrication de moteurs à courant continu ou alternatif, de groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs, de lampes et appareils d’éclairage électriques, Piles et accumulateurs électriques. »
• La fabrication de réfrigérateurs et congélateurs domestiques, de fers à repasser et sèche-cheveux, cuisinières et autres appareils ménagers.
• La fabrication de moteurs thermiques et turbines, de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques, d’articles de robinetterie, etc.
• La fabrication de tracteurs, machines agricoles et forestières, machines pour l’extraction ou la construction, pour la métallurgie, pour l’industrie agro-alimentaire, pour les industries textiles, etc.
• - La construction des voitures tout-terrain, de minibus, d’autocaravanes, de camion, de camions-grues, de véhicules de pompiers, de bennes à ordure, etc.
• La construction les de pirogues et pinasses, de bateaux de pêche et de plaisance, de plates-formes pétrolières, de bateaux de guerre, etc.
• La construction les moteurs et turbines d’avions, les avions civils et militaires et les hélicoptères. Comprend aussi les lanceurs et satellites, les planeurs et ballons, les parties et éléments. Plus les pièces et parties. • La construction des motrices et automotrices, des véhicules pour le service des voies, des voitures et wagons.
• Fabrication de motocycles, de moteurs et d’équipements pour motocycles, des pousse-pousse, des charrettes à bras ou à traction animale, des landaus et poussettes, des chariots à bagages ou à achats. - La fabrication de matelas et sommiers
• La fabrication des sièges et leurs parties, des mobiliers de bureau et de magasin, meubles de cuisine, etc.
• Les bijoux en or, platine ou argent, ou plaqué ou doublé de ces
métaux, comportant éventuellement des perles, pierres précieuses, etc., • Les activités de fabrication d’instruments de musique.
• Les activités de fabrication articles de sport, jeux et jouets, articles de brosserie, d’écriture et de bureau, les postiches et perruques, les lunettes, verres et montures. Comprend notamment les parapluies et cannes, les boutons et fermetures, les articles de coiffure (peignes, barrettes…) et de toilette, les briquets et articles pour fumeurs.
• Réparation d’ouvrages métalliques, de machines d’usage général, de machines d’usage spécifique, de matériels électroniques et optiques, d’équipements électriques.
• Installation d’ouvrages métalliques, de machines d’usage général, de machines d’usage spécifique, de matériels électroniques et optiques, d’équipements électriques.
• Les activités de production, de transport et de distribution de l’électricité.
• La distribution du gaz, glace en pain ou en éclats pour tous usages, alimentaires ou frigorifiques.
• Eau potable et eaux non potables, pour l’irrigation, l’industrie, la lutte contre les incendies, etc.
• Eaux usées collectées traitées et boues
• Vidange des fosses septiques et entretien des égouts. »
• Collecte des ordures et autres déchets, recyclables ou non, triés ou non, banals ou à risque particulier.
• Les activités de tri des déchets et de transformation sous la forme de matières premières secondaires. • « Comprend les activités de dépollution traitant les effets d’une contamination : dépollution et nettoyage des constructions, des sols, des eaux et de l’air sur site contaminé, travaux de déminage. .).
• Les activités de contrôle et de suivi de la pollution. »
